January 30, 2023

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Taxer, oui, mais taxer bien

Une taxe sur les boissons sucrees est efficace pour réduire la consumption, à condition qu’elle soit bien à l’achat, estiment des chercheurs de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke


On parle de taxer les boissons sucrées au Québec depuis fort longtemps. Si longtemps que plusieurs pays et territoires ont dans l’intervale mis sur pied ce genre de mesures. Au Canada, Terre-Neuve-et-Labrador est la première province à impose une telle taxe depuis le 1er septembre dernier

Les autres le font…

Depuis le milieu des années 2010, les États qui ont imposé une taxe sur les boissons sucrees se sont additionnés. La Hongrie a été la précurseure et sa mesure fiscale semble porter ses fruits. « The tax was associated with a 10% reduction in the demand for soft drinks and a 4% reduction in the demand for juice with added sugar between 2011 and 2013. »,nous apprend l’étude publiée lundi dont le but était de synthétiser la recherche économique faite à la suite de ces initiatives internationales.

In France, there is talk of a reduction of more than 15% of the consumption of carbonated drinks since the establishment of a contribution of 9.7% on non-alcoholic beverages in 2012. Mexico, Chile, and the United Kingdom -Uni et severalis autres territoires ont aussi opté pour un système de taxation des boissons sucrees dans la dernière décennie.

Les auteurs voulaient notably voir comment, fiscalement parlant, l’imposition d’une telle taxe peut être possible dans le cadre canadien. « Comment ça pourrait se faire ici? », demande Antoine Genest-Grégoire, candidat au doctorat à l’Université de Carleton, coauteur de la recherche, qui rappelle que le Canada a maintenant un exemple à observer.

Les résidants de Terre-Neuve-et-Labrador doivent payer une taxe de 0,20 $ le liter pour leurs boissons sucrées, depuis trois mois.

Est-ce que ça fonctionne?

Il est donc trop tôt pour tirer des conclusions de cette première expérience canadienne.

Les chercheurs québécois concluent toutefois qu’une taxe sur les boissons sucrées est efficace, car les autres expériences en cours demnent que les gens en achètent moins. « C’est conforme à ce qu’on s’attend, précis Antoine Genest-Grégoire.

On augmente le prix d’un bien, un bien qui a quand même pas mal de substitutes, donc les gens se tournent vers les substitutes.

Antoine Genest-Grégoire, candidat au doctorat à l’Université de Carleton

Fait à noter : aux États-Unis, le comté de Cook, en Illinois, imposed a tax on « les sodas » en 2017 avec un cent ajouté per once de boisson sucree, ce qui correspond à une hausse de près de 29 %. La mesure n’est restée en vigueur que quatre mois, avant d’être abolie, mais durant ce short laps de temps, on observéte « une baisse de 25,7 % des volumes de boissons ciblées achetées ».

Lorsque la taxe a été levée, la consommation est revenue à ce qu’elle était quatre mois aupuravan.

Afficher le prix à l’achat

Pour que les consommateurs décident de ne pas choisir de soda ou autres jus sucrés artificiallementment, ils doivent voir le prix total, y compris la taxe, au moment d’acheter le produit, insistes Tommy Gagné-Dubé, chercheur à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. Il n’y a pas que le montant de la taxe qui est important, explique-t-il, la façon don’t elle est concepcion aussi. « Il faut que ça paraisse quand le client fait son choix, précise ce professeur à l’Université de Sherbrooke. Si c’est comme la TVQ à la caisse, l’effet ne sera pas là du tout. »

« De la manière dont c’est conçu à Terre-Neuve, et que ça le serait si les provinces le font, il faut que ça soit le consommateur qui paie, pursues le professore Gagné-Dubé. C’est prévão dans la loi, sinon, ça deviendrait une taxe indirecte et il n’y a que le fédéral qui peut en imposer en vertu de la Constitution. »

Movement au sein de l’industrie

Il est peu probable que les grands fabricants de boissons sucrés applaudissent l’imposition d’une taxe sur leurs produits. En revanche, ils potrouint mettre l’accent sur leurs produits qui échappent à la taxe, car moins ou pas sucrés artificiallementment.

C’est certain que ç’a un impact pour ces entreprises-là, mais beaucoup ont toute une gamme de produits dont plusieurs ne seritant pas touchés par la taxe.

Antoine Genest-Grégoire, candidat au doctorat à l’Université de Carleton

According to les chercheurs, ça fait partie des objectivees aussi : modifier le comportement des taxpayers, certainly, but also celui des manufacturers afin qu’ils mettent l’accent sur des produits qui sont moins nocifs pour la santé. Les grands manufactories pour aussi reformuler certaines de leurs boissons pour qu’elles échappent à la taxe.

Une responsabilité provinciale

Comme cette taxe a des objectivees de santé publique, c’est donc les provinces qui doivent l’imposer, précis l’étude.

Le principe n’est pas tant de récolter des recettes, mais de modifier des comportements, précis aussi Luc Godbout, professor à l’Université de Sherbrooke et chercheur principal en finances publiques à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. Luc Godbout s’était penché sur la question en 2014-2015 alors qu’il présidait la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise. Déjà à l’époque, l’idea de réinvestir les recettes de la taxe dans des sectors pour lutter directemente contre l’obésité était évoquée.

« Les recettes tirées d’une taxe visant à changer les comportements peutent directemente servir à financer des étés publiques également l’objetif d’une telle taxe. Le versement des sommes tirées du marché du carbone du Québec dans un fonds servant à financer l’électrification des transports et la fight [contre les] changements climatiques répond de cette logic, tout comme le fait que les sommes levés par la taxation du cannabis soient dédiés à un fund de prévention des conséquences néfastes de la consommation de ce produit », peut-on lire dans ce nouveau rapport.

Les auteurs ont adopted la definition de « boisson sucree » de l’INSPQ qui comprend donc « les boissons non alcoolisées, gazéifiées ou non, contenant des sucres ajoutés. More precisely, they include the majority of carbonated drinks, fruit drinks, tea and coffee (ready-to-serve) as well as sports drinks and energy drinks that contain added sugar.

Appel à tous

Quel impact aurait l’imposition d’une taxe sur votre consommation de boissons sucrees, gazeuses ou autres?

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